Michel Frances


De: Frances (Michel)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Frances (Michel)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Frances (Michel)
chef du service GVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S(source BODD)
charge
10 Juin 200410/06/2004
De: Frances (Michel)
chef du service GVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE I
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Francès (Michel)
professeur ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Francès (Michel, Marie)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Frances (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000749327(source JORF)
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: Frances (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000736419(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.